Stéphanie Modde

De: Stéphanie MODDE
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Régions de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 202430/10/2024
De: Stéphanie MODDE
vice-présidente de la région Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Pour Régions de France
Titulaire
Groupe:
nomination
25 Mai 202325/05/2023
De: Stéphanie Modde
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Régions de France
Suppléante
Remplace:Mme Frédérique Colas
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 202117/12/2021
De: Stéphanie MODDE
vice-présidente de la région Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités
Sur proposition de Régions de France
membre titulaire
Remplace:M. Yann WEHRLING
Groupe:
nomination
13 Novembre 202113/11/2021
De: Stéphanie Modde
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Bourgogne
Groupe:
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Stéphanie Modde
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Bourgogne
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005